Coat Méal :
Ordre du jour des réunions de conseil municipal

 

Quoique succinctes, ces informations rendent comptent du travail des élus et permettent de suivre l'évolution de la commune
Les comptes rendus de ces réunions sont visibles en mairie 

Conseil municipal du ...

 

Conseil municipal du 24 mars 2009
Taux d'imposition
Budgets primitifs
Versement anticipé de la TVA
Vestiaire du terrain de sports
Action jeunesse
Assistance de la SAFI
Dossier installation classée
Convention avec le département
Aménagement des rues du Garo et de la Fontaine
 

Conseil municipal du 9 févrie r2009
Comptes de gestion et comptes administratifs 2008
Pass Foncier
Personnel
Factures d'eau et d'assainissement
Inventaire cartographique communal des cours d'eau
Achat d'ordinateurs pour l'école
Entretien des lagunes
Convention avec l'ESAT de Ploudalmézeau
Extensionn de la bibliothèque (lire la page vie associative)
SPANC
 

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Conseil municipal du 22 décembre 2008
Tarif de l'eau
Aménagement des rues du Garo et de la Fontaine
Indemnité de conseil au comptable du trésor
Location d'une salle du presbytère
Règlement de la bibliothèque

Conseil municipal du 24 novembre 2008
Décision modificative du budget
Tarifs 2009
Indemnités Maire & adjoints
Tableau des effectifs
Dossiers d'enquête publique
Plateau multi sports
Subvention au foyer laïque de Bourg Blanc
Voiries de 2 lotissements

ménagement d'un plateau multi sports
indemnité de fonction de délégué
Achat de matériel informatique
Travaux place de Rohan
Subvention
Tarifs de la garderie
Création d'une commission "cadre de vie".

Conseil municipal du 10 octobre 2008
Aménagement d'un plateau multisports (lire la page vie associative)
indemnité de fonction de délégué
Achat de matériel informatique
Travaux place de Rohan
Subvention
Tarifs de la garderie
Création d'une commission "cadre de vie".

Conseil municipal du 27 juin 2008
Préparation des élections sénatoriales
Choix du prestataire pour la fourniture des repas de cantine
Tarifs de la cantine et de la garderie pour l'année scolaire 2008/2009
Demande de mise à l'enquête publique du dossier de protection du captage d'eau du Goadec.

Conseil municipal du 16 juin 2008
Tirage au sort des jurés d'assise
Participation aux charges de fonctionnement de l'école
Création de caveaux au cimetière
Rapport sur l'eau et l'assainissement
Dénominations de rues
Création d'un passage piétonnier
Occupation du domaine public

Conseil municipal du 28 avril 2008
Vote des subventions
Commission communale des impôts directs
Indemnité de conseil du receveur municipal
Création de poste de personnel communal
Aménagement de rues
Prêt d'une salle du presbytère
Délocalisation des allo-greffes.

Conseil municipal du 26 mars 2008
.Indemnités du maire et des adjoints
Délégations au maire
Formation des commissions
Délégués dans les organismes inter communaux
Formation des élus

Conseil municipal du 15 mars 2008
Election du maire et des adjoints
Délégués à la CCPA

Conseil municipal du 20 février 2008
Comptes de gestion et comptes administratifs
Taux d'imposition
Budgets primitifs 2008
Chèques CESU
Tableau de classement de la voirie municipale
Participation aux charges de fonctionnement de l'école
Travaux de voirie
Effacement des réseaux
Protection du captage

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Conseil municipal du 17 décembre 2007
Aménagement des rues de la fontaine et du Garo
Tarifs 2008
Avenant au marché d'extension de l'école
Effacement des réseaux rue du Garo
Aménagements du cimetière
Achat de matériel
Rapport d'activité de la CCPA

Conseil municipal du 29 octobre 2007
 Protection du captage d'eau
Contrats d'assurance
Contrat enfance et jeunesse
Urbanisme

Conseil municipal du 25 septembre 2007
Décision modificative du budget
Modification du tableau du personnel
Convention mairie - DDE
Convention centre de secours de Lannilis.
Dossier d'installation classée
Demande de subvention associative
Travaux de al route de Bourg Blanc

Conseil municipal du 25 juin 2007
Rapports sur l'eau et l'assainissement
Tarifs cantine et garderie
Mouvements de personnel
Fiscalité locale directe
Marché pour l'entretien de la voirie communale
Travaux à la salle polyvalente
Tirage au sort des jurés d'assises

Conseil municipal du 15 mai 2007
Subventions
Emploi CAE
Aménagement de rues et de parking
Achat de terrain
Eclairage de l'église

Conseil municipal du 26 mars 2007
Taux d'imposition
Répartition des charges entre les 3 budgets
Budgets primitifs 2007
Budget de l'eau
Budget de l'assainissement
Redevance occupation du domaine public
Convention avec le centre de gestion
régime indemnitaire
Achat de mobilier pour la bibliothèque
Illuminations de Noël
Protection du captage
Vente de terrain
Contrats d'assurance

Conseil municipal du 26 mars 2007
Comptes administratifs 2006
Comptes de gestion 2005
Tranche conditionnelle de l'extension et du réaménagement de l'école
dossier installation classée
Entretien des terrains de sport
Bénévoles de la bibliothèque
Course cycliste FSGT

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Conseil municipal du14 novembre 2006
Travaux supplémentaires à l'école
Bilan de l'enquête en vue d'une garderie périscolaire
Tarifs 2007
Convention ATESAT
Contrats d'assurance
Protection du captage

Conseil municipal du10 octobre 2006
Marché pour l'aménagement des abords de l'école
Décision modificative du budget
Relais parents assistantes maternelles
Emploi d'agent d'entretien
Assistance et conseil de la DDAF
Contrôle des bornes incendie
Invitation aux nouveaux habitants

Conseil municipal du10 octobre 2006
Protection du captage
Création du SAGE
PLU de Tréglonou
Maîtrise d'oeuvre de la DDAF
Occupation du domaine public routier par France Télécom.
Travaux d'assainissement au terrain des sports
Recensement complémentaire
Travaux de voirie
 

Conseil municipal du 20 juin 2006
Statuts de la CCPA
Rapport sur l'eau et l'assainissement
Enquête publique: Aqueduc de Coat Méal
Consultation d'entreprises pour travaux d'entretien de voirie
Renforcement du réseau d'eau rue de la fontaine
Tarifs de cantine et de garderie
Aménagement du parking de l'école et de la salle polyvalente
Travaux sur la véranda de l'ancien presbytère

Conseil municipal du 23 mai 2006
Approbation du PLU
Droit de préemption urbain
Contrat temps libre
Contrat enfance
Subventions
Avenant au marché de l'extension de l'école
Achat de mobilier pour la bibliothèque
Travaux routiers

Conseil municipal du 29 mars 2006
Taux d'imposition 2006
Budgets primitifs 2006
Avenant pour la construction de l'école
Restaurant scolaire de Plouguin

Conseil municipal du 21 février 2006
Comptes administratifs 2005
Comptes de gestion 2005
Contrat de tonte du terrain de football
Personnel : journée de solidarité
Réglementation du temps partiel
Convention avec l'AREA
Dossier installation classée : GIE de Lodennet
Remplacement du photocopieur de la mairie

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Conseil municipal du 13 décembre 2005
Tarifs 2006
Effacement des réseaux
PLU de Guipronvel
Assurances dommages ouvrages
Relais assistantes maternelles
Solde des comptes de la halte garderie et du CLSH gérés par familles rurales

Conseil municipal du 24 octobre 2005
Avenant au contrat enfance
Tableau des effectifs
Emprunts pour l'extension de l'école
Locations du club-house du terrain de football
Allocation en non-valeur de factures
Droits de préemption de terres agricoles dans le cadre de la protection du captage

Conseil municipal du 27 septembre 2005
Attribution des marchés pour les travaux d'extension de l'école
Décision modificative n°2 du budget
Régime indemnitaire des agents d'entretien
Règlement du service d'eau
Location du club house au terrain de football
Proposition de cession d'un chemin privé au Castel Huel
Motion en faveur d'une permanence de soins médicaux
Pétition contre la suppression des trains corail
Protection du captage

Conseil municipal du 18 août 2005
Travaux rue de l'Aber Benoît
Mutation de terres agricoles
Effacement de réseaux
Construction de l'école

Conseil municipal du 27 juin 2005
Tirage au sort des jurés d'assises
Tarifs de la cantine et de la garderie
Modification du tableau des effectifs du personne
Achat de terrain pour la construction de l'extension de l'école
Convention avec la mairie de Bourg Blanc et l'association EPAL
Dossier installation classée : GAEC des Alizés
Rapports sur l'eau et l'assainissement
Participation aux charges de fonctionnement de l'école
Soutien à la candidature de Paris aux jeux olympiques
Commission d'appel d'offres

Conseil municipal du 23 mai 2005
Arrêt de projet de plan local d'urbanisme
Approbation de la révision simplifiée du plan d'occupation des sols
Décision modificative du budget général
Travaux au terrain des sports

Conseil municipal du 29 mars 2005
Taux d'imposition 2005
Budgets primitifs 2005
Budget de l'eau
Budget de l'assainissement
Règlement de location des salles
Travaux rue de l'Aber Benoît
Extension de l'école

Conseil municipal du 1° mars 2005
Comptes administratifs 2004
Comptes de gestion
Affectation des résultats
Subventions
Entretien de l'éclairage public
Convention avec la SAFER
Coupures d'eau

Conseil municipal du 27 janvier 2005
Extension de l'école
Travaux rue de l'Aber Benoît
Service public d'assainissement non collectif
Subventions
Tarif des photocopies des documents administratifs
Achat de tondeuses
 

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